Mentions légales

Informations générales

Éditeur du site

Ce site est édité par :
SACAZE JEAN YVES MENUISERIES

SARL, société à responsabilité limitée au capital de 5000 euros
Immatriculée au RCS sous le numéro 804 587 061 R.C.S. Montauban
Siège social : 16 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 82000 MONTAUBAN
📞 +33 6 73 12 53 02
📧 sacaze.menuiseries@gmail.com
TVA intracommunautaire : FR03804587061

Responsable de la publication

Le responsable de la publication est SACAZE JEAN YVES, représentant légal de l’entreprise SACAZE JEAN YVES MENUISERIES.

En tant qu’administrateur du site, l’entreprise dispose d’un accès complet à l’espace de gestion de contenu. Elle est donc responsable des informations qu’elle choisit de publier ou de modifier.

Prestataire technique

Le site est conçu, développé et maintenu par :
More Than Leads
SASU au capital de 1 000,00 €
RCS Nantes n° 987 544 012
Siège social : 50 rue de Nancy, 44300 Nantes – France
📞 06 66 87 71 92
📧 contact@more-than-leads.com
MoreThanLeads agit en tant que prestataire technique en charge du développement, de la maintenance et de l’hébergement du site pour le compte de ses clients.

Hébergement

Le site est hébergé sur l’infrastructure de :
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103 – États-Unis
🌐 www.webflow.com

Propriété intellectuelle

Contenus du site

Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, vidéos, illustrations, documents, etc.) sont la propriété exclusive de SACAZE JEAN YVES MENUISERIES, sauf mention contraire.

Toute reproduction, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.

Prestations Web

Les développements, gabarits et éléments techniques réalisés par MoreThanLeads dans le cadre de la création du site sont protégés et peuvent faire l’objet de droits de propriété intellectuelle réservés à l’agence.

Données personnelles

Traitement des données

Les informations recueillies via les formulaires du site sont traitées par SACAZE JEAN YVES MENUISERIES afin de répondre aux demandes de contact ou de devis.

MoreThanLeads n'exploite, ne conserve ni ne revend ces données : elle agit uniquement en qualité de sous-traitant technique.

Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de portabilité et d’opposition au traitement de vos données.

Pour toute demande, contactez :
📧 sacaze.menuiseries@gmail.com ou 📫 par courrier à l’adresse du siège social.

Cookies

Ce site utilise des cookies à des fins de navigation, de mesure d’audience et de bon fonctionnement technique.

Lors de votre première visite, un bandeau vous permet de consentir ou de refuser le dépôt de cookies. Vous pouvez également modifier vos préférences à tout moment depuis les réglages de votre navigateur.

Responsabilités

L’entreprise SACAZE JEAN YVES MENUISERIES s’engage à fournir des informations à jour et fiables. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.

MoreThanLeads, en tant que prestataire technique, ne saurait être tenue responsable des contenus publiés ou modifiés directement par l’entreprise.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles du ressort du siège social de l’entreprise SACAZE JEAN YVES MENUISERIES